Conseil Municipal

Conseil Municipal

LUNDI 28 SEPTEMBRE 2020 à 19h30
en la salle Georges THIERRY

Public limité à 10 personnes

Ordre du jour :

- Ouverture de la séance

- Désignation du secrétaire de séance

- Présentation de l'action du Conseil Départemental de Haute-Garonne

- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2020

- Information sur les décisions prises par le Maire par délégation

- FINANCES

  • AFFAIRE N°01 : BP 2020 - Décision modificative n°1


- RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N°02 : Marchés de plein-vent - Exonération exceptionnelle du droit de place
  • AFFAIRE N°03 : Convention de mise en œuvre de la période de préparation au reclassement

- INSTITUTION & VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N°04 : Agence d’Urbanisme et d’Aménagement / Toulouse aire urbaine (AUA/T) - Désignation du représentant

  • AFFAIRE N°05 : Droit à la formation des élus – Condition d’exercice


- DOMAINE PUBLIC

  • AFFAIRE N°06 : Modification du règlement d’utilisation et de location des salles municipales


- INTERCOMMUNALITE

  • AFFAIRE N°07 : Toulouse Métropole – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) – Approbation de la composition et désignation du représentant de la Commune


- SDEHG

  • AFFAIRE N°08 : Demande de diagnostic énergétique et engagement financier

Il n'y a aucun événement de prévu dans cette période.

Contact

Mairie de drémil-lafage

Adresse

1 allée de l’Église,
31280 Drémil-Lafage

Téléphone

05 61 83 64 24

Fax

05 61 83 89 24

horaires d’ouverture

du lundi au jeudi

de 8h30 à 12h00 et de 16h00 à 18h00

vendredi

de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00

samedi

de 10h00 à 12h00