Conseil Municipal

Conseil Municipal

11 DECEMBRE 2017 à 19h30
en la salle du Conseil Municipal

 
Ordre du jour :

Ouverture de la séance
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 09 OCTOBRE 2017
Information sur les décisions prises par le Maire par délégation


INTERCOMMUNALITÉ

  • Affaire n°1 : Syndicat du Bassin Hers Girou - Modifications statutaires - Opposition 

URBANISME

  • Affaire n°2 : Arrêté du projet de PLUi-H de Toulouse Métropole - Avis
  • Affaire n°3 : Arrêté du projet de RLPi de Toulouse Métropole - Avis

FINANCES LOCALES

  • Affaire n°4 : Délibération de principe - BP 2018 - autorisation investissement
  • Affaire n°5 : Budget communal 2017 - Décision modificative N°2
  • Affaire n°6 : Budget communal 2017 - Décision modificative N°3

RESSOURCES HUMAINES

  • Affaire n°7 : Instauration d'un régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Application à la filière technique et rectification pour la filière culturelle
  • Affaire n°8 : Contrat de groupe d'autorisation statutaire 2019/2022
  • Affaire n°9 : Délibération de principe RH - autorisation de recours aux contractuels

CULTURE

  • Affaire n°10 : Bibliothèque municipale  - Convention de partenariat culturel - Tarifs - Approbation
  • Affaire n°11 : Bibliothèque municipale - Modification des horaires - Approbation

ENFANCE ET JEUNESSE

  • Affaire n°12 : LEC - Approbation des tarifs séjours hiver 2018
  • Affaire n°13 : Présentation du bilan annuel des structures enfance jeunesse

DOMAINE PUBLIC

  • Affaire n°14 : Conseil départemental - Autorisation de signature d'une convention type de mise à disposition des installations et équipements pour une durée de 15 ans

QUESTIONS ORALES, INFORMATIONS DIVERSES

  • Information sur les rythmes scolaires
  • Rapport d'activité SDEHG 2016
  • Rapport d'activité SBHG 2016

 

Il n'y a aucun événement de prévu dans cette période.

Contact

Mairie de drémil-lafage

Adresse

1 allée de l’Église,
31280 Drémil-Lafage

Téléphone

05 61 83 64 24

Fax

05 61 83 89 24

horaires d’ouverture

du lundi au jeudi

de 8h30 à 12h00 et de 16h00 à 18h00

vendredi

de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00

samedi

de 10h00 à 12h00