CM 06092016

Conseil municipal 6 septembre 2016

• SBHG – Avis sur le Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) et sur le rapport d’évaluation environnementale
• TOULOUSE METROPOLE – Transfert de la zone d’activités de
• Fondeyre (Toulouse) à Toulouse Métropole suite à la dissolution du Syndicat Mixte pour l’Aménagement d’un Complexe Routier Régional à Toulouse (SMACRRT)
• TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DES WC DE LA SALLE DES FETES ET DU FOYER RURAL – Demande de subventions
• TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DU SAS D’ENTREE DE LA MAIRIE – Demande de subventions
• TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU RDC DU PRESBYTERE POUR LA CREATION DE LOCAUX SANITAIRES ET D’UNE CHAMBRE –
• Demande de Subvention
• CONSEIL DEPARTEMENTAL – Autorisation de signature d’une convention type de mise à disposition des installations & équipements pour une durée de 15 ans
• SDEHG - Eclairage du parking de la mairie Indemnité de conseil allouée au Trésorier de BALMA
• COMPTE EPARGNE TEMPS – Fixation des modalités de gestion du CET
• CLAS – Approbation & Autorisation de signature des conventions pour l’année 2016/17
• RESTAURANTS SCOLAIRES – Actualisation des tarifs à compter de la rentrée scolaire 2016/17
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