CM 09102017

9 OCTOBRE 2017 à 20h00
en la salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Ouverture de la séance
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 11 juillet 2017
Information sur les décisions prises par le Maire par délégation

INTERCOMMUNALITÉ

Affaire n°1 : SMRAD – Convention de mise à disposition des locaux à titre onéreux - Approbation

DOMAINE PUBLIC

Affaire n°2 : SDEHG – Raccordement de l’abribus de l’Auriol

ÉCLAIRAGE PUBLIC

Affaire n°3 : SDEHG – Rénovation de l’éclairage public de l’Église

FINANCES LOCALES

Affaire n°4 : ADMISSION EN NON VALEUR – Approbation

Affaire n°5 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ÎLE DE SAINT MARTIN ET SAINT BARTHELEMY- Autorisation

Affaire n°6 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION SINISTRES DES INCENDIES DE LEIRIA- Autorisation

ENFANCE JEUNESSE

Affaire n°7 : REGLEMENT RESTAURANT SCOLAIRE – Modification

Affaire n°8 : TARIFS DES STRUCTURES ACCUEIL DE LOISIRS ALAE ALSH POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2017-2018 – Approbation

Affaire n°9 : REGLEMENT INTERIEUR PIJ – Approbation

CULTURE

Affaire n°10 : BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – Autorisation d’élimination et de vente aux particuliers des collections désherbées de la bibliothèque municipale