CM 10062013

Conseil municipal 10 juin 2013

• Information sur les décisions prises par le Maire par délégation
• MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE COURANTE ET DE SERVICE – Préparation et livraison de repas en liaison froide aux cantines scolaires. Attribution
• CONVENTION DE PARTICIPATION 2012-2013 – Prix littéraire « Atout Lire ! »
• SDEHG – Construction d’un poste de distribution électrique et raccordement
• PERSONNEL NON TITULAIRE – Autorisation de recrutement d’un agent non-titulaire pour un besoin temporaire sur emploi temporaire
• PERSONNEL NON TITULAIRE– Autorisation de recrutement de 2 agents non-titulaires pour un besoin saisonnier sur emploi temporaire – période estivale 2013
• INTERCOMMUNALITE – Communauté Urbaine Toulouse Métropole – Convention de mise à disposition de services, renouvellement
• INTERCOMMUNALITE – COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE – Composition du conseil communautaire – création de 12 sièges supplémentaires et nouvelle répartition des sièges
• INTERCOMMUNALITE – Syndicat mixte pour la réhabilitation de l’ancienne décharge de Drémil Lafage – modification du périmètre
• DELEGATIONS – Modifications du champ des délégations prises par le Maire par délégation
• Accueils de Loisirs - adoption du règlement intérieur
• Ludothèque – adoption du règlement intérieur