CM 11072017

11JUILLET 2017 à 19h00
en la salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Ouverture de la séance
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2017
Information sur les décisions prises par le Maire par délégation

INTERCOMMUNALITÉ

Affaire n°1 : Syndicat Mixte pour la Réhabilitation de l'Ancienne Décharge de Drémil-Lafage - Modification statutaire

DOMAINE PUBLIC

Affaire n°2 : Acquisition d'une bande de terrain par le Commune de Drémil-Lafage à Madame Nathalie ONORI et Monsieur DE ARAUJO - Lotissement "Le Hameau de Montauriol" - Annulation de l'acquisition

Affaire n°3 : Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne (SDEHG) - Diagnostic énergétique des bâtiments communaux - Demande de diagnostic pour l'école maternelle "Maurice Petitcolin"

Affaire n°4 : Lotissement "La Bourdette 2" et "Les Jardins de Pélinquin" - Acquisition du bassin d'orage

FINANCES LOCALES

Affaire n°5 : Budget communal 2017 - Décision modificative n°1

Affaire n°6 : Indémnité de conseil allouée au Trésorier de Balma (année 2016)

MARCHÉ PUBLIC

Affaire n°7 : Marché de fournitures courantes et de services - Confection et livraison de repas en liaison froide aux restaurants scolaires - Attribution du marché et autorisation de signature

FONCTION PUBLIQUE

Affaire n°8 : Personnel titulaire - Création d'un poste d'agent de maîtrise à temps complet

Affaire n°9 : Médecine Préventive : Avenant à la convention d'adhésion au service - Mise en place des entretiens médico-professionnels

ENFANCE JEUNESSE

Affaire n°10 : Restaurants scolaires - Fixation des tarifs applicables à compter de la rentrée 2017/2018

Affaire n°11 : Convention de partenariat avec la commune de Quint-Fonsegrives pour la participation des élèves de CM1 ou CM2 au Village de la Sécurité Routière

QUESTIONS ORALES, INFORMATIONS DIVERSE

Rapport d'activité d'OPPIDEA pour l'année 2016