CM 16122014

Conseil municipal 16 décembre 2014

• PERSONNEL TITULAIRE – Convention de mise à disposition de services entre TOULOUSE METROPOLE et la Commune de DREMIL LAFAGE – Adoption de l’avenant N°1
• Indemnité représentative de logement des instituteurs – Fixation du taux de base pour 2014
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour les travaux de rénovation et de peinture à la salle de fêtes
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour les travaux de rénovation et de peinture à la maison des associations
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour les travaux de rénovation et de peinture à l’école maternelle
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour l’acquisition de mobilier spécifique aux archives
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour les travaux de pose d’extracteurs d’air au Foyer Rural et à la Bibliothèque municipale
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour les travaux de remplacement du système d’alarme intrusion à l’Ecole maternelle
• Commune de GRATENTOUR – Attribution d’une subvention exceptionnelle
• BUDGET COMMUNAL – Exercice 2014 – Décision modificative N°1
• CIMETIERE COMMUNAL – Fixation des tarifs du columbarium
• Syndicat mixte pour la réhabilitation de l’ancienne décharge de Drémil-Lafage – Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux – Approbation
• Convention entre la Communauté Urbaine TOULOUSE METROPOLE et la Commune de DREMIL LAFAGE relative à l’instruction des demandes d’autorisations et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol – Approbation
• Règlement intérieur des Accueils de Loisirs – Modifications et Approbation
• Règlement intérieur de la structure jeunesse « OXY’JEUNES » – Approbation
• Règlement intérieur de la Ludothèque – Approbation
• CONTRAT LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE – Convention de partenariat avec le Collège Elisabeth Badinter de Quint- Fonsegrives
• MARCHE PUBLIC DE SERVICE – Entretien des espaces verts du stade « Emile Marchal » – Attribution
• MARCHE PUBLIC – Fourniture d'électricité – Convention de groupement de commandes avec la Ville de Toulouse, le CCAS de Toulouse, TISSEO, le Marché d'Intérêt National de Toulouse, Le centre Toulousain des Maisons de Retraites, des communes membres de Toulouse Métropole et certains de leurs CCAS
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