CM 23052017

23 MAI 2017 à 19h30
en la salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Ouverture de la séance
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2017
Information sur les décisions prises par le Maire par délégation

ASSEMBLÉES

Affaire n°1 : Indémnités de foction des élus.

MARCHÉS PUBLICS

Affaire n°2 : Marché public de fournitures courantes et de services : Confection et livraison de repas en liaison froide aux restaurants scolaires - Lancement de la consultation.

ENFANCE JEUNESSE

Affaire n°3 : Séjour été - Approbation des tarifs

FINANCES LOCALES

Affaire n°4 : Bibliothèque Municipale - Modification de la délibaration adoptant les tarifs

CULTURE

Affaire n°5 : Bibliothèque Municipale - Règlement intérieur - Approbation

QUESTIONS ORALES, INFORMATIONS DIVERSES

• Programme pluriannuel d'intervention foncière 2017-2021
• Rapport de Toulouse-Habitat en vue du changement de collectivité de rattachement
• Rapport annuel sur le prix de l'eau et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement 2016.
• Cahier du stationnement - Bilan 2015
• Etude d'enjeux de sécurité routière sur les voies de Toulouse Métropole 2011-2015.
• Bilan d'activité de l'ATD 31 pour l'année 2016.