CM 28102014

Conseil municipal 28 octobre 2014

• RECENSEMENT DE LA POPULATION 2015 – Création des postes d’agent coordonnateur communal, d’agents recenseurs et fixation des modalités de rémunération
• PERSONNEL NON TITULAIRE – Autorisation de principe pour le recrutement d’agents contractuels en remplacement
• PERSONNEL NON TITULAIRE – Recrutement d’agents contractuels pour des besoins temporaires sur emploi temporaires
• PERSONNEL TITULAIRE – Modification des modalités d’organisation du temps de travail des personnels des écoles de la Commune de DREMIL LAFAGE
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour l’acquisition d’un copieur
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention complémentaire pour les travaux de rénovation de la toiture et du faitage de l’école maternelle
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention complémentaire pour les travaux d’étanchéité de l’école maternelle et du Foyer Rural
• URBANISATION DE LA RD66d – Convention tripartite entre la commune de DREMIL-LAFAGE, TOULOUSE METROPOLE et le CONSEIL GENERAL de la HAUTE GARONNE
• MARCHE PUBLIC DE SERVICE – Entretien des espaces verts du stade « Emile Marchal » - Lancement