CM 31082014

Conseil municipal 31 août 2014

• SYNDICAT MIXTE POUR L’ETUDE ET LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT EN HAUTE GARONNE – Désignation représentants
• REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – Adoption
• COMMISSIONS MUNICIPALES – Désignation des membres suite à démission
• COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE - COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES
• CORRESPONDANT TEMPETE – Approbation de la convention de partenariat avec ERDF et désignation
• ECOLES PUBLIQUES DE DREMIL LAFAGE - Désignation des représentants du Conseil Municipal aux conseils d’école
• DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE ENFANCE JEUNESSE SUR LE TERRITOIRE DE DREMIL LAFAGE
• Convention de partenariat avec la Commune de QUINT FONSEGRIVES pour la participation des élèves de classe de CM2 à la journée de prévention routière
• Convention de partenariat avec la Communauté urbaine de TOULOUSE METROPOLE pour le festival « La Novéla » 2014 – Approbation et autorisation de signature
• REGLEMENT INTERIEUR DES CENTRES DE LOISIRS – Approbation
• Convention d’adhésion au service prévention et conditions de travail
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour l’acquisition de mobilier scolaire
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour la création d’un éclairage en faux plafond et le remplacement de l’armoire électrique de distribution TGBT
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour la réalisation de travaux de peinture dans la salle de jeux et sur les boiseries intérieures
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour la mise en place d’une cloison intérieure et la réalisation de travaux de peinture
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour la réalisation de travaux de peinture aux vestiaires, aux douches et sur les boiseries extérieures
• CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour la réalisation de travaux de rénovation sur toiture
• Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
• SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DE LA HAUTE GARONNE – Effacement des réseaux et de l’éclairage public Chemin de Chastel
• SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DE LA HAUTE GARONNE – Rénovation du réseau d’éclairage public au quartier « Le Castelet »