CR 15122015

Conseil municipal 15 décembre 2015

• Convention constitutive d’une entente intercommunale entre les Communes de FLOURENS et de DREMIL LAFAGE pour l’entretien & la gestion des équipements sportifs du Stade E. MARCHAL
• Convention pour la création d’un service commun SIG entre TOULOUSE METROPOLE et la Commune de DREMIL LAFAGE
• CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour l’acquisition d’équipement informatique pour la Mairie
• CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE – Demande de subvention pour l’acquisition d’équipement informatique pour l’école élémentaire André Duperrin
• CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE GARONNE – Demande de subvention – Rénovation escalier et allée centrale du cimetière
• CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE GARONNE – Demande de subvention – Mise en accessibilité des locaux scolaires de l’école maternelle « Maurice PETITCOLIN »
• RESERVE PARLEMENTAIRE 2016 – Mise en accessibilité des locaux scolaires de l’école maternelle « Maurice PETITCOLIN »
• Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif pour 2016
• PERSONNEL NON TITULAIRE – Recrutement d’agents contractuels pour des besoins temporaires sur emploi temporaires (article 3, alinéas 1 et 2) – Année 2016
• Durée hebdomadaire de travail des agents dans les services administratifs de la Commune de Drémil-Lafage – Harmonisation à 35 heures hebdomadaires
• Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Commune de DREMIL-LAFAGE
• COMMUNE DE DREMIL LAFAGE – Fixation des autorisations d’absences
• Règlement intérieur applicables aux services municipaux – Approbation
• Syndicat départemental d’électricité de la Haute-Garonne – SDEHG – mise en place d’une prise d’illumination sur candélabre n°464
• ENFANCE JEUNESSE – Contrat local d’accompagnement à la scolarité – Conventions tripartites de partenariat avec le Collège Elisabeth Badinter de Quint Fonsegrives, le Collège Les Roussillous de Saint-Pierre-de-Lages et l’école élémentaire André Duperrin de Drémil-Lafage.